Mentions légales
Mentions légales
SAS ON AND ON
101, rue du Faubourg Saint Denis,
75010 PARIS - France
E-Mail: infon@onandon-records.com
Le président: Yann Nédélec
Inscription au registre du commerce: Tribunal de Paris 439 006 602
Numéro d’identification de Taxe sur la Valeur Ajoutée: FR87439006602
Responsable du contenu éditorial : Yann Nédélec
Références Bancaires:
Banque Crédit Agricole IDF
Compte : ON AND ON
IBAN: FR76 1820 6000 4525 0012 7000 187
BIC: AGRIFRPP882
Les mentions légales valent également pour les réseaux sociaux animés par On And On (label et artistes).
Clause de non-responsabilité:
bien que le contenu de ce site ait fait l’objet d’un contrôle attentif, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des sites extérieurs auxquels renvoient les liens. Les exploitants de ces sites sont seuls responsables de leur contenu.
Plateforme de conciliation en ligne, participation aux procédures de règlement extrajudiciaire des litiges
(1) Conformément au droit applicable, nous sommes tenus d’informer les consommateurs de l’existence de la plateforme européenne de conciliation leur permettant de régler leurs litiges en ligne sans devoir saisir le tribunal. La mise en place de cette plateforme de conciliation en ligne incombe à la commission européenne. Pour accéder à cette plateforme de conciliation, veuillez utiliser le lien suivant : http://ec.europa.eu/odr.
(2) Nous ne sommes pas obligés de participer aux procédures de règlement extrajudiciaire des litiges devant une entité de règlement des litiges. De plus, nous ne participons pas aux règlements des litiges extrajudiciaires volontaires.